Mentions légales

Mise à jour : 25 octobre 2026

Éditeur du site

ZéPartie CPE est édité par [prénom et nom], [statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)], [adresse postale].
SIREN / SIRET : [numéro]. [Numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »].
Contact : zepartie.mmlo@gmail.com.

Directrice ou directeur de la publication : [prénom et nom].

Hébergement

Le site et ses données sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.cloudflare.com). La base de données des comptes est stockée dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

Les leçons, quiz, flashcards, cartes mentales, sujets, corrigés, textes, la présentation et le logo de ZéPartie CPE sont des créations originales protégées par le code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou revente, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.

Les textes officiels (lois, décrets, arrêtés, circulaires) sont cités entre guillemets avec leur référence. Les ouvrages et travaux de recherche sont cités par leur auteur et leur date, sans reproduction de leur contenu.

Indépendance

ZéPartie CPE est une préparation indépendante. Elle n'est ni éditée, ni validée, ni financée par le ministère de l'Éducation nationale ni par aucun organisme de formation. Seuls les textes publiés au Journal officiel, au Bulletin officiel et sur les sites du ministère font foi.

Absence de garantie de résultat

ZéPartie CPE est un outil d'entraînement. Les scores et corrections obtenus dans l'appli sont indicatifs et ne garantissent ni l'admissibilité ni l'admission au concours, dont le résultat dépend aussi du nombre de postes, du niveau des autres candidats et de l'appréciation du jury. Le détail figure à l'article 4 des conditions générales d'utilisation.

Médiation de la consommation

En cas de litige avec une personne qui a acheté un accès, et après une réclamation écrite restée sans solution, celle-ci peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation : [nom et site du médiateur choisi]. Elle peut aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité et cookies.